Mentions légales

Editeur

Ce site est édité par la société RINEVA, SARL au capital de 40.000 €, RCS Marseille 422429936

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du site est Monsieur alexandre Teyton, gérant de la société RINEVA.

Hébergement

Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société OVH. 

Réalisation

La création graphique du site a été réalisée par la société RINEVA l’agence cynégétique des pros ! Plus d’infos sur rineva.fr.

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de RINEVA qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).

Sauf autorisation écrite préalable de la société RINEVA, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.

Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Mentions légales CNIL

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de votre demande. Le destinataire des données est RINEVA. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer à l’aide du formulaire de contact. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. » 

Utilisation de Cookies

Un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent éventuellement s’installer sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite sur notre site Internet. Ces cookies permettront notamment d’assurer le bon fonctionnement des chaînes de navigation globale, et de personnaliser votre accès à tout ou partie de notre site Internet.
Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur notre site Internet à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le site terminée. A défaut, vous êtes informé du fait que l’usage de notre site Internet, ainsi que les services qui y sont proposés, pourraient être perturbés, voire empêchés.

mentions légales RINEVA
PARTAGER